Mentions Légales

Situation légale

Dénomination : Association de Restauration et de Conservation des Transports Bisontins

Siège social : 25000 BESANCON - France

Représentant légal : Gaspard REGNIER

Contact : arctb.besancon@gmail.com

Numéro SIRET : En attente...

Numéro RNA : W251011309

Hébergement

Nom de l’hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100, ROUBAIX, France

Site web : https://www.ovhcloud.com

Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données collectées via ce site (formulaire de contact, adhésions, etc.) sont traitées de manière sécurisée et confidentielle.

Finalité des données : Gestion des membres, organisation d’événements, communication.

Durée de conservation : 3 ans maximum (sauf obligation légale).

Droits des utilisateurs : Accès, rectification, suppression, opposition. Pour exercer ces droits, contactez-nous à arctb.besancon@gmail.com.

Responsable du traitement : Gaspard REGNIER

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos) présents sur ce site est la propriété de l'Association de Restauration et de Conservation des Transports Bisontins ou de ses partenaires. Le site a été conçu et développé par Gallus Vesontis. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur.

Liens externes

Les liens vers des sites tiers ne relèvent pas de notre responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

Technologies utilisées

Dernière mise à jour : 26/10/2026